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Prochain Conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 18 JUIN 2019
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Le prochain Conseil municipal aura lieu lundi 27 juin à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

Dossier 2019-58- Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle - 40ème Anniversaire de l’Association Tennis Club de Veauche

Dossier 2019-59- Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle-Amicale Boule de la Verrerie

Dossier 2019-60- Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle - Etoile Sportive de Veauche

Dossier 2019-61 - Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente

Dossier 2019-62- Installation d’un système de vidéoprotection - Approbation du projet

Dossier 2019-63- Transports Scolaires - Ecoles primaires et maternelles - Vote des tarifs - Année 2019/2020

Dossier 2019-64- Transports Scolaires - Collège public - Vote des tarifs  - Année 2019/2020

Dossier 2019-65- Affaires scolaires - Fixation d’un tarif unique pour la participation aux frais de fonctionnement en cas de dérogations scolaires

Dossier 2019-66- Affaires scolaires - Activités pédagogiques longues - Année 2019

Dossier 2019-67- Affaires scolaires - Etudes surveillées dans les écoles élémentaires de la Commune - Reconduction de la convention avec l’Education Nationale - Année scolaire 2019-2020

Dossier 2019-68- Affaires scolaires - Modification du périmètre scolaire

Dossier 2019-69- Personnel territorial – création de postes et modification du tableau des effectifs

Dossier 2019-70- Personnel territorial – Protection sociale complémentaire - Procédure menée par le cdg42 pour conclure une convention de participation pour le risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »

Dossier 2019-71- Personnel territorial – Précision apportée à la délibération n° 2018-132

Dossier 2019-72- Adhésion à la compétence optionnelle « IRVE : Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques » mise en place par le SIEL

Dossier 2019-73- Pose de bornes IRVE - Approbation de la maîtrise d’œuvre confiée au SIEL


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