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Prochain Conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 25 NOV 2019
mairie automne web

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 26 novembre à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre  de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle à l’Association Familiale Laïque de Veauche Activité - aide aux devoirs

Additif à la délibération n°2019-95 du 4 novembre 2019 relative à l’occupation temporaire du domaine public communal - Tarifs -  Année 2020

Budget COMMUNE : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Receveur municipal Indemnité annuelle de conseil au titre de l’année 2019

Vente de deux parcelles situées à la Cité Saint Laurent   

Conventions de gestion des travaux de maintenance et d’entretien des zones d’activités intercommunales transférées suite à la CLECT (zones Les Prairies et Les Loges 1)

Convention de partenariat entre la Commune et le Collège Antoine Guichard de Veauche Approbation      

Intercommunalité : Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022

Intercommunalité : Mise à disposition du service de remplacement des secrétaires de mairie 

Intercommunalité : Adoption du rapport d’activité 2018 de la Communauté de Communes de Forez-Est    


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