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Prochain conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 12 FÉVR 2020
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Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 18 février à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

  • Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre  de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
  • Débat d’Orientations Budgétaires 2020
  • SIPAB Révision libre de l’attribution de compensation de la commune de suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal des Parcs d’Andrézieux-Bouthéon Approbation du rapport de la CLECT du 18 décembre 2019
  • Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
  • Associations et autres organismes à but non lucratif Examen d’une demande d’une subvention exceptionnelle
    • Association humanitaire Terre Partagée
    • Association Rêves en scène Festival par Monts et par Veauche
    • à l’Association « Etoile Sportive de Veauche »
    • Association « Tennis de Table Veauche »
    • Association « Tennis de Table Veauche »
    • à l’Association « Tennis Club de Veauche »
    • CRAP Basket
    • Lycée Agricole Privé Etienne Gautier Ressins
    • MFR Montbrison
    • MFR St Laurent de Chamousset
    • Groupe Scolaire Jean Paul II (Ecole Saint Joseph/Sainte Stéphanie)
    • Association Lire et faire lire
    • Collège Antoine Guichard Séjour linguistique en Bavière
  • Accueil de loisirs Vacances scolaires et mercredis Vote des tarifs Année scolaire 2020/2021
  • Accueil périscolaire Vote des tarifs Année scolaire 2020/2021
  • Transports Scolaires - Collège public Vote des tarifs  Année 2020/2021
  • Transports Scolaires  Ecoles primaires et maternelles Vote des tarifs  Année 2020/2021
  • Affaires scolaires Tarifs des repas servis dans les restaurants scolaires de la commune Année scolaire 2020/2021
  • Convention d’occupation précaire
  • Vente d’un tènement immobilier situé 24 avenue Irénée Laurent
  • Acquisition et vente d’un tènement situé 6 rue du Volvon
  • Convention avec l’Agence d’urbanisme EPURES Programme partenarial d’activités mutualisé
  • Approbation du document unique d’évaluation des risques professionnels et adoption du plan d’actions en découlant

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