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Prochain Conseil municipal en direct

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 23 OCT 2020
mairie automne web

Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 27 octobre à 19 h Salle Emile Pelletier. Pour des raisons sanitaires, il ne sera pas ouvert au public mais un dispositif spécial a été mis en place. Il sera retransmis en direct sur cette page.

Ordre du jour du Conseil municipal du 27 octobre 2020 :

Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre  de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  1. FINANCES
    1. Budget Commune : Décision modificative n° 1
    2. Taxes communales et tarifs publics
      1. Eau et Assainissement
      2. Vacations funéraires
      3. Taxes funéraires
      4. Concessions cimetière
      5. Occupation temporaire du domaine public communal
      6. Festivités de Noël
      7. Location de salles communales
      8. Bibliothèque municipale
    3. Demandes de subventions de fonctionnement
    4. Adhésion au service de d’assistance administrative en matière de commande publique – Marchés publics
    5. Remboursement de services non assurés ou annulés pendant la période de pandémie
  2. EDUCATION ET JEUNESSE
    1. PEP 42 : demande de subvention exceptionnelle
  3. TRAVAUX / ENTRETIEN DU PATRIMOINE
    1. Convention de déneigement
    2. Approbation des règlements de service
      1. Service de l’Assainissement
      2. Service de l’Eau
  4. INTERCOMMUNALITE
    1. Opposition du transfert, à la Communauté de communes de Forez-Est, de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
  5. INTERCOMMUNALITE
    1. Rapport d’activité 2019 de la Communauté de Communes de Forez-Est
  6. RESSOURCES HUMAINES
    1. RIFSEEP : Précision apportée à la délibération n° 2018-132
    2. Créations, suppression de postes et modification du tableau des effectifs
    3. Contrat d’apprentissage

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