Ligne dégradée

Revoir le Conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 24 MARS 2021
mairie-printemps-facebook

Le conseil municipal a eu lieu mardi 30 mars à 20 h Salle Emile Pelletier. Pour des raisons sanitaires, il n'était pas ouvert au public mais un dispositif spécial a été mis en place.

 

Ordre du jour :

Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales         

  • Finances
    • Dossier n°2021-154- Comptes de gestion 2020 : Commune, Service de l’Eau
    • Service de l’Assainissement-approbation
    • Dossier n°2021-155- Compte Administratif 2020 – Commune : vote
    • Dossier n°2021-156- Compte Administratif 2020- Service de l’Eau : vote
    • Dossier n°2021-157- Compte Administratif 2020 - Service de l’Assainissement : vote
      Compte Administratif 2020 - CCAS : pour information
    • Dossier n°2021-158- Affectation des résultats 2020 – Commune : vote
    • Dossier n°2021-159- Affectation des résultats 2020 - Service de l’Eau : vote
    • Dossier n°2021-160- Affectation des résultats 2020 - Service de l’Assainissement : vote
      Affectation des résultats 2020- CCAS : pour information
    • Dossier n°2021-161- Fiscalité directe locale - vote des taux – Année 2021
    • Dossier n°2021-162- Budget primitif 2021 – Commune : vote
    • Dossier n°2021-163- Budget primitif 2021 - Service de l’Eau : vote
    • Dossier n°2021-164- Budget primitif 2021 - Service Assainissement : vote
      Budget primitif 2021 - CCAS : pour information
  • Aménagement du territoire
    • Dossier n°2021-165- Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL  – Territoire d’Energie (SAGE) – Convention avec le SIEL
    • Dossier n°2021-166- Acquisition d’un tènement immobilier situé avenue I.Laurent
  • Economie/finances
    • Dossier n°2021-167- Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
  • Personnel territorial
    • Dossier n°2021-168- Création de poste et modification du tableau des effectifs

Retour à Veauche en action