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Prochain conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 21 SEPT 2021
mairie automne web

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 28 septembre à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie.

Participation publique limitée aux représentants de la presse.

Ordre du jour :

  • Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article
    L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

  • Personnel territorial
    • 2021-211-Délibération fixant les plafonds de prise en charge du CPF
    • 2021-212- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
    • 2021-213- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité- pôle enfance jeunesse- TNC (18 h)
    • 2021-214- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité-pôle enfance jeunesse- TNC (20 h)
    • 2021-215- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité-pôle enfance jeunesse- TNC (25,20 h)
    • 2021-216- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité- pôle enfance jeunesse- TC
    • 2021-217- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité- bibliothèque-TNC (20 h)
    • 2021-218- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité- bibliothèque- TC
    • 2021-219- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité- service des écoles maternelles- TC
    • 2021-220- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité- services administratifs- TC
    • 2021-221- Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité-service propreté et hygiène des bâtiments communaux- TC
    • 2021-222- Créations, suppression de postes et modification du tableau des effectifs

  • Fiscalité
    • 2021-223- Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties-limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

  • Intercommunalité
    • 2021-224- Révision libre de l’attribution de compensation suite au versement d’un fonds d’aide aux petites entreprises (2ème confinement novembre 2020) - Approbation du rapport de la CLECT du 16 juin 2021

  • Finances
    • 2021-225- Taxes communales et tarifs publics - Occupation temporaire du domaine public communal
    • 2021-226-Taxes communales et tarifs publics - Festivités de Noël
    • 2021-227- Taxes communales et tarifs publics - Concessions cimetière
    • 2021-228- Budget Commune-Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
    • 2021-229- Budget Eau- Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
    • 2021-230- Budget Assainissement- Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
    • 2021-231- Budget Eau-Produits irrécouvrables-Créances éteintes
    • 2021-232- Budget Assainissement- Produits irrécouvrables-Créances éteintes

  • Urbanisme
    • 2021-233- Vente d’une parcelle de terrain située entre le 3 et le 7 avenue Irénée Laurent
    • 2021-234- Suppression du régime de copropriété sur un tènement situé entre le 3 et le 7 avenue Irénée Laurent

  • Gens du voyage
    • 2021-235- Avis du conseil municipal sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2021 – 2026

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