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Prochain conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 19 OCT 2021
mairie automne web

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 26 octobre à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie.

La tenue de la réunion de l'assemblée délibérante se fera avec public et sera enregistrée sous format audio.

Elle se déroulera dans le respect des mesures sanitaires.

Ordre du jour :

Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article
L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

◆ Finances

2021-236 - Budget Commune : Décision modificative n°2
2021-237 - Budget Eau : Décision modificative n°1
2021-238 - Budget Assainissement : Décision modificative n° 1
2021-239 - Taxes communales et tarifs publics - Eau et Assainissement - Vote des tarifs - Année 2022
2021-240 - Taxes communales et tarifs publics - Bibliothèque Municipale- Vote des tarifs - Année 2022
2021-241 - Taxes communales et tarifs publics - Vacations funéraires - Vote des tarifs - Année 2022
2021-242 - Répartition du produit des recettes de concessions cimetière entre le CCAS et la Commune
2021-243 - Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
2021-244 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle Association « Union des commerçants et artisans Veauche »
2021-245 - Exercice d’un mandat spécial et modalité de prise en charge

◆ Patrimoine

2021-246 - Approbation du projet de réhabilitation de la bibliothèque en Médiathèque ou de déconstruction de la Bibliothèque et la construction d’une Médiathèque

◆ Education et jeunesse

2021-247 - Demande de subvention exceptionnelle-Association « Les Pupilles de l’Enseignement Public » (PEP 42)
2021-248 - Aide au départ en classes découvertes de l’école élémentaire Marcel Pagnol - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Loire et demande de subvention de l’école élémentaire Marcel Pagnol
2021-249 - Convention de partenariat entre la Commune (le Pôle enfance jeunesse) et le Collège Antoine Guichard de Veauche

◆ Environnement

2021-250 - Enquête publique SOFOREC-Avis du conseil

◆ Urbanisme/Aménagement du territoire

2021-251 - Dénominations de voies-Quartier Cité Saint Laurent

◆ Personnel territorial

2021-252 -Instauration de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité)

◆ Eau et assainissement

2021-253 -Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’Eau et de l’Assainissement – 2020

◆ Intercommunalité

2021-254- Rapport d’activité 2020 de la Communauté de Communes de Forez-Est


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