Le Conseil municipal avait lieu mardi 7 décembre à 20 h, dans la salle du conseil de la mairie. Pour des raisons sanitaires, il n'était pas ouvert au public mais un dispositif spécial a été mis en place. Retrouvez en intégralité le débat en vidéo :
Ordre du jour :
- Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article
L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- 2021-255-Dénomination d’une voie « Allée des Lys »
- 2021-256-Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB GéoLoire Adresse
- 2021-257-Adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB - GéoLoire42 – Renouvellement
- 2021-258-Acquisition de deux tènements situés 18 avenue Henri Planchet
- 2021-259-Acquisition d’un tènement immobilier situé 24 avenue Henri Planchet
- 2021-260-Alignement rue de la Croix des Pères et avenue du Général de Gaulle-Acquisition de deux bandes de terrain
- 2021-261-Aménagement de l’accotement Sud de la route de St-Bonnet les Oules- Approbation du projet
- 2021-262-Plan Local d’Urbanisme-Modification simplifiée n°10
- 2021-263-Travaux / entretien du patrimoine-Convention de déneigement
- 2021-264-Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’assainissement non collectif (SPANC) - Année 2020
- 2021-265-Modification des statuts du SYPROFORS
- 2021-266-Mise en place des chantiers éducatifs sur la Commune sur l’année 2022
- 2021-267-Affaires scolaires - Activités pédagogiques longues-Année scolaire 2021-2022
- 2021-268-Associations et autres organismes à but non lucratif-Examen d’une demande de subvention exceptionnelle à caractère humanitaire-Participation de l’association Veauchoise « LaColo4L Trophy 2022» au rallye 4L Trophy
- 2021-269-Demande d’adhésion à l’ANDES (Association Nationale Des Elus en charge du Sport)
- 2021-270-Budget Commune-Produits irrécouvrables-Créances éteintes
- 2021-271-Budget Eau- Produits irrécouvrables-Créances éteintes
- 2021-272-Budget Assainissement- Produits irrécouvrables-Créances éteintes
- 2021-273-Budget Eau- Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
- 2021-274-Budget Assainissement- Produits irrécouvrables-Admission en non-valeur
- 2021-275-Commerces de détails alimentaires - Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche accordées par le Maire au titre de l’année 2022
- 2021-276-Attribution de bons cadeaux aux agents de la collectivité
- 2021-277-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Administratif – Temps complet
- 2021-278-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- ATSEM – Temps complet
- 2021-279-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée-Bibliothèque – Temps non complet 20h
- 2021-280-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Bibliothèque – Temps complet
- 2021-281-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée-Pôle enfance jeunesse – Temps non complet 18h
- 2021-282-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée - Pôle enfance jeunesse – Temps non complet 20h
- 2021-283-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Pôle enfance jeunesse – Temps non complet 25,20h
- 2021-284-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée-Pôle enfance jeunesse – Temps complet 2021-285-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Propreté et Hygiène des bâtiments communaux – Temps complet
- 2021-286-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité prise en application de l’article 3.1 2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Services Techniques – Temps complet
- 2021-287-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée-Administratif – Temps complet
- 2021-288-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée - ATSEM – Temps complet
- 2021-289-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée- Bibliothèque – Temps complet
- 2021-290-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée -Pôle enfance jeunesse – Temps complet
- 2021-291-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée -Entretien et propreté des bâtiments communaux – Temps complet
- 2021-292-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée-Pôle enfance jeunesse – Temps non complet 18h
- 2021-293-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée -Pôle enfance jeunesse - Temps non complet 25,20h
- 2021-294-Personnel territorial-Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité prise en application de l’article 3.1 1° de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée -Pôle enfance jeunesse – Temps non complet 20h
- 2021-295-Personnel territorial- Créations et suppressions de postes, modification du tableau des effectifs
- 2021-296-Modification des statuts de la Communauté de Communes de Forez-Est
