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Replay du Conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 24 MAI 2022
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Le conseil municipal avait lieu mardi 31 mai à 19 h 30, dans la salle du conseil de la mairie. Retrouvez en vidéo l'intégralité des échanges ci-dessous.

Ordre du jour :

  • Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales           
  • Dossier 2022-50-Attribution de « coupons Culture et Sport » aux jeunes Veauchois
  • Dossier 2022-51-Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’Ecole Privée Saint Laurent-Signature d’une convention annuelle d’objectifs
  • Dossier 2022-52-Convention avec l’Agence d’urbanisme EPURES - Programme partenarial d’activités 2022
  • Dossier 2022-53-Elections professionnelles-Création d’un comité social territorial dans les collectivités locales employant au moins 50 agents
  • Dossier 2022-54-Personnel territorial-Suppression d’un poste et modification du tableau des effectifs    
  • Dossier 2022-55-Personnel territorial-Création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
  • Dossier 2022-56-Retrait de la délibération n°2022-04 en date du 2 février 2022 accordant la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire        

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