Le prochain conseil municipal aura lieu lundi 27 juin à 19 h 30, dans la salle du conseil de la mairie. Il sera ouvert au public.
Le service communication étant retenu par la préparation du lancement de la saison culturelle à l’escale (prévu ce mardi 28 juin), le conseil municipal ne pourra être filmé, ni retransmis en direct sur notre page facebook.
Ordre du jour :
- Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- 2022-58-Saison culturelle 2022-2023-Fixation des droits d’entrée
- 2022-59-Examen d’une demande de subvention exceptionnelle – Association « La Classe 4 »
- 2022-60-Examen d’une subvention exceptionnelle - Association Gymnique et Sportive de Veauche (AGSV)
- 2022-61-Examen d’une demande de subvention exceptionnelle - Office des Sports – Foulées Veauchoises
- 2022-62-Examen d’une demande de subvention exceptionnelle-Ecole élémentaire Les Glycines
- 2022-63-Fixation des tarifs pour la participation aux frais de fonctionnement en cas de dérogations scolaires
- 2022-64-Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
- 2022-65-Régime des amortissements des immobilisations induit par l’adoption de l’instruction comptable M57 à compter du 1er janvier 2023
- 2022-66-Comptabilité M 49 - Méthode d’Amortissement
- 2022-67-Urbanisme-Approbation de la modification simplifiée n° 10 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
- 2022-68-Approbation modification du règlement de voirie
- 2022-69-Conseil municipal : modification du règlement intérieur
