Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 27 septembre à 19 h 30, dans la salle du conseil de la mairie. Il sera ouvert au public.
Ordre du jour :
Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
2022-70- Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction et le traitement des mégots jetés dans l’espace public. Responsabilité élargie des producteurs.
2022-71- Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
2022-72- Aménagement des abords de la rue des Métiers – Acquisition de trois parcelles de terrain
2022-73- Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-Est
2022-74- Création de voies
2022-75- « Lotissement le Jardin des Pamplemousses »
2022-76- Régularisation intégration de voirie des lotissements « Thizy » « Le Claire Matin » « Les Loges n°2 » dans le domaine public
2022-77- Approbation du projet de réhabilitation d’un terrain de foot herbe en terrain synthétique – Complexe Irénée Laurent
2022-78- Tarifs communales et tarifs publics - Location des salles communales (Centre Emile Pelletier, Espace Bayard, Salle Polyvalente, Complexe sportif)
2022-79- Maintien de garantie d’emprunt
2022-80- Recensement de la population – Recrutement d’agents recenseurs à temps complet et fixation de leur rémunération
2022-81- Exercice d’un mandat spécial et modalité de prise en charge
2022-82- Signature d’une convention de partenariat avec l’Office de Tourisme de Saint-Etienne Métropole
2022-83- Taxes communales et tarifs publics – Festivités de Noël (décembre 2022)
2022-84- Approbation du projet d’adhésion au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés
2022-85- Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL – Territoire d’Energie (SAGE) en jours - 2022
2022-86- Adhésion à l’Avenant « OPERAT » adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) du SIEL – Territoire d’Energie
2022-87- Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l’Eau et de l’Assainissement – 2021
