Le prochain conseil municipal aura lieu mardi 29 novembre à 19 h 30, dans la salle du conseil de la mairie. Il sera ouvert au public.
Ordre du jour du Conseil municipal :
- Dossier n°2022- : Personnel territorial - Création d’emplois non permanents autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement – année 2023
- Dossier n°2022- : Personnel territorial - Création d’emplois non permanents autorisant le recrutement d’agents contractuels d’accroissement temporaire et saisonnier d’activités - année 2023
- Dossier n°2022- : Personnel territorial - recours à l’intérim
- Dossier n°2022-111 : Personnel territorial – création et suppression de postes
- Dossier n°2022-112 : Adhésion à la convention 2023/2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG42
- Dossier n°2022-113 : Délégation de la mise en place du dispositif de signalement au centre de gestion de la Loire
- Dossier n°2022-114 : Attribution de bons cadeaux aux agents de la collectivité
- Dossier n°2022-115 : Convention relative à l’aide au commerce « Financer mon investissement commerce et artisanat » entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Communauté de Communes de Forez-Est et ses communes membres
- Dossier n°2022-116 : Notification d’attribution d’aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
- Dossier n°2022-117 : Examen d’une demande de subvention exceptionnelle -Association « Union des commerçants et artisans Veauche »
- Dossier n°2022-118 : Aide au départ en classes découvertes de l’école élémentaire Marcel Pagnol - Demande de subvention au Conseil Départemental de la Loire et demande de subvention de l’Ecole Elémentaire Pagnol
- Dossier n°2022-119 : Règlement budgétaire et financier – Adoption
- Dossier n°2022-120 : Budget Commune : Décision Modificative N° 1
- Dossier n°2022-121 : Exercice d’un mandat spécial et modalité de prise en charge
- Dossier n°2022-122 : Taxes communales et tarifs publics - Concessions Cimetière - Vote des tarifs- Année 2023
- Dossier n°2022-123 : Convention opérationnelle n°42G077 entre la commune de Veauche et L’EPORA, (Etablissement public foncier de L’ouest Rhône-Alpes)
- Dossier n°2022-124 : Taxe sur les friches commerciales
- Dossier n°2022-125 : Intégration lotissement privé dans le domaine public
- Dossier n°2022-126 : Création de voies
- Dossier n°2022-127 : Convention Bipartite Entre Le Collège Antoine Guichard Et La Ville de Veauche
- Dossier n°2022-128 : Bibliothèque Municipale - vote Des Tarifs - Année 2023
- Dossier n°2022-129 : Taxes communales et tarifs publics - Eau et Assainissement
- Dossier n°2022-130 : Approbation travaux de maintenance éclairage public 2022-2026
- Dossier n°2022-131 : Travaux de mise en place de la coupure de nuit de l’éclairage public
- Dossier n°2022-132 : Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
- Dossier n°2022-133 : Motion de la commune de Veauche relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
