Le prochain Conseil municipal aura lieu ce mardi 30 janvier à 20 h, dans la salle du Conseil de la mairie.
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier 2018 :
Dossier n°2018-01 - Débat d‘orientations budgétaires
Dossier n°2018-02 - Diffusion d’un nouveau documentaire à l’escale - Fixation des droits d’entrée
Dossier n°2018-03 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle – Club des Jeunes de Veauche
Dossier n°2018-04 - Exploitation d’une station de télécommunications mobiles -Signature avec la société INFRACOS d’une convention d’occupation privative du domaine public situé sur le château d’eau
Dossier n°2018-05 - Mise à disposition de biens immobiliers appartenant à la commune sis 14 Rue de la Sonde - Convention avec la société Perrier Déconstruction
Dossier n°2018-06 - Rétrocession d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée - Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL)
Dossier n°2018-07 - Conventions temporaires d’occupation du domaine privé chez plusieurs riverains Lotissement Le Petit Volvon
Dossier n°2018-08 - Démolition de bâtiments vétustes (caves) - Autorisation donnée au Maire de signer et déposer la demande de permis de démolir
Dossier n°2018-09 - Démolition de bâtiments vétustes (garages) - Autorisation donnée au Maire de signer et déposer la demande de permis de démolir
Dossier n°2018-10 - Aliénation d’un chemin rural
Dossier n°2018-11-Communauté de Communes de Forez-Est - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Désignation d’un représentant du Conseil municipal appelé à siéger au sein de la commission
Dossier n°2018-12-Personnel territorial - Création de postes et modification du tableau des effectifs
Dossier n°2018-13-Commission communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des délégués
