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Prochain Conseil municipal

VIE MUNICIPALE | PUBLIÉ LE 24 JANV 2018
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Le prochain Conseil municipal aura lieu ce mardi 30 janvier à 20 h, dans la salle du Conseil de la mairie.

 

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 janvier 2018 :

 

Dossier n°2018-01 - Débat d‘orientations budgétaires     

Dossier n°2018-02 - Diffusion d’un nouveau documentaire à l’escale - Fixation des droits d’entrée     

Dossier n°2018-03 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d’une demande de subvention exceptionnelle – Club des Jeunes de Veauche

Dossier n°2018-04 - Exploitation d’une station de télécommunications mobiles -Signature avec la société INFRACOS d’une convention d’occupation privative  du domaine public situé sur le château d’eau       

Dossier n°2018-05 - Mise à disposition de biens immobiliers appartenant à la commune sis 14 Rue de la Sonde - Convention avec la société Perrier Déconstruction           

Dossier n°2018-06 - Rétrocession d’une canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée - Convention avec le Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL)    

Dossier n°2018-07 - Conventions temporaires d’occupation du domaine privé chez plusieurs riverains Lotissement Le Petit Volvon

Dossier n°2018-08 - Démolition de bâtiments vétustes  (caves) - Autorisation donnée au Maire de signer et déposer la demande de permis de démolir 

Dossier n°2018-09 - Démolition de bâtiments vétustes (garages) - Autorisation donnée au Maire de signer et déposer la demande de permis de démolir 

Dossier n°2018-10 - Aliénation d’un chemin rural

Dossier n°2018-11-Communauté de Communes de Forez-Est - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées - Désignation d’un représentant du Conseil municipal  appelé à siéger au sein de la commission  

Dossier n°2018-12-Personnel territorial - Création de postes et modification du tableau des effectifs 

Dossier n°2018-13-Commission communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des délégués     

 

 

 


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