Dossier n°2025-85 - Personnel territorial - Création de postes et modification du tableau des effectifs
Dossier n°2025-86 - Attribution de bons cadeaux aux agents de la collectivité
Dossier n°2025-87 - Notification d'attribution d'aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
Dossier n°2025-88 - Remboursement des frais de missions et de déplacements des élus
Dossier n°2025-89 - Exercice d'un mandat spécial et modalités de prise en charge
Dossier n°2025-90 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - 20ème anniversaire de l'association Réflexes et Mémoire
Dossier n°2025-91 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - CRAP Basket
Dossier n°2025-92 - Règlement d'attribution des subventions aux associations fêtant leur anniversaire
Dossier n°2025-93 - Demande de subvention exceptionnelle - Association « Les Pupilles de l'Enseignement Public » (PEP 42)
Dossier n°2025-94 - Conclusion d'une convention avec l'État relative à la labellisation « GUID'ASSO »
Dossier n°2025-95 - Approbation de la convention de mise à disposition « force de sécurité » du centre de tir d'Andrézieux-Bouthéon
Dossier n°2025-96 - Taxes communales et tarifs publics - Fourrière animale - Vote des tarifs applicables au 1er janvier 2026 aux propriétaires d'animaux errants - Pour frais de capture et de fourrière
Dossier n°2025-97 - Taxes communales et tarifs publics ? Incivilités - Vote des tarifs applicables au 1er janvier 2026 - Aux auteurs d'incivilité identifiées
Dossier n°2025-98 - Taxes communales et tarifs publics - Occupation temporaire du domaine public communal - Vote des tarifs - Année 2026
Dossier n°2025-99 - Taxes communales et tarifs publics - Vacations funéraires - Vote des tarifs ? Année 2026
Dossier n°2025-100 - Convention de mise à disposition d'une nacelle ? Communes de Chamboeuf ? Saint-Galmier ? Saint Bonnet les Oules ? et Veauche
Dossier n°2025-101 - Approbation d'un Contrat de Mixité Sociale 2026-2028 - Entre la Ville de Veauche, l'État, l'EPORA et la Communauté de Communes de Forez-Est
Dossier n°2025-102 - Convention d'autorisation d'accès, de passage et promesse de constitution des servitudes correspondantes en vue de la réalisation et de l'exploitation d'une centrale de stockage
Dossier n°2025-103 - Établissement de convention de servitudes au profit de RTE ? Réseau de transport d'électricité
Dossier n°2025-104 - Procédure de reprise des concessions funéraires en état d'abandon
Dossier n°2025-105 - Vente d'une partie d'un fossé communal Rue du Volvon
Dossier n°2025-106 - Vente de l'ancienne annexe postale - Située 28 avenue Irénée Laurent
Dossier n°2025-107 - Présentation du rapport d'activité 2024 de la Communauté de Communes de Forez-Est