ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 30 septembre 2025
Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales.
Dossier n°2025-68 - Régime des amortissements et des immobilisations
Dossier n°2025-69 ? Taxes communales et tarifs publics - Concessions cimetières ? Vote des tarifs ? Année 2026
Dossier n°2025-70 - Opération de construction de 57 logements locatifs sociaux situés chemin Angénieux à Veauche - Garantie d'emprunt accordée à Alliade Habitat (groupe ActionLogement).
Dossier n°2025-71 ? Notification d'attribution d'aides directes pour les commerçants, artisans et services avec point de vente
Dossier n°2025-72 ? Mise en place des chantiers éducatifs sur la ville de Veauche pour l'année 2026
Dossier n°2025-73 ? Convention multi partenariat avec le Lycée François Mauriac dans le cadre du label Information jeunesse
Dossier n°2025-74 ? Approbation d'une convention de participation financière avec la Communauté de Communes de Forez-Est pour la visite au Sénat du mardi 28 octobre 2025 - Contribution pour les adultes accompagnateurs
Dossier n°2025-75 ? Adoption du Règlement Intérieur de la médiathèque de la ville de Veauche
Dossier n°2025-76 ? Vote des tarifs - Le Cercle ? 2025-2026
Dossier n°2025-77 ? Taxes communales et tarifs publics - Festivités de Noël (décembre 2025) - Vote des tarifs
Dossier n°2025-78 - Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - Office des Sports - Foulées veauchoises
Dossier n°2025-79 ? Associations et autres organismes à but non lucratif - Examen d'une demande de subvention exceptionnelle - Amicale Boule de la Verrerie
Dossier n°2025-80 ? Approbation de la convention de déneigement
Dossier n°2025-81 ? Rapport annuel sur la qualité et le prix du service public de l'Eau et de l'Assainissement ? Année 2024
Dossier n°2025-82 ? Installation classée soumise à autorisation environnementale - Bâtiment de stockage de munitions sur le territoire de la commune d'Andrézieux- Bouthéon
Dossier n°2025-83 ? Modification des statuts de la Communauté de Commune de Forez- Est et transfert de la compétence « assainissement collectif »
Dossier n°2025-84 ? Modification des statuts de la Communauté de Commune de Forez- Est et transfert de la compétence « eau potable »