ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 23 JUIN 2025
Dossier n°2025-47 Contrat d'apprentissage pour la période 2025-2027
Dossier n°2025-48 Budget assainissement Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
Dossier n°2025-49 Budget assainissement Produits irrécouvrables Créances éteintes
Dossier n°2025-50 Budget eau Produits irrécouvrables Admission en non-valeur
Dossier n°2025-51 Budget eau Produits irrécouvrables Créances éteintes
Dossier n°2025-52 Budget commune ? Produites irrécouvrables Admission en non- valeur
Dossier n°2025-53 Taxe sur les friches commerciales de l'année 2026
Dossier n°2025-54 Convention de coordination entre la Police Municipale et les forces de sécurité de l'État
Dossier n°2025-55 Convention de partenariat entre le Pôle Enfance Jeunesse de la commune de Veauche et le Collège Antoine Guichard de Veauche.
Dossier n°2025-56 Associations et autres organismes à but non lucratif Examen d'une demande de subvention exceptionnelle Amicale Boule de la Verrerie
Dossier n°2025-57 - Associations et autres organismes à but non lucratif Examen d'une demande de subvention de fonctionnement 2025 Veauche Jumelages
Dossier n°2025-58 Taxes communales et tarifs publics Médiathèque municipale Vote des tarifs
Dossier n°2025-59 Saison culturelle 2025-2026 Fixation des droits d'entrée
Dossier n°2025-60 Composition du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de Forez-Est
Dossier n°2025-61 Convention entre la Communauté de Communes de Forez-Est et la ville de Veauche pour les missions d'instruction des autorisations d'urbanisme
Dossier n°2025-62 Désaffectation et déclassement du Domaine Public Communal de l'ancienne annexe postale Saint-Laurent
Dossier n°2025-63 Dénomination d'un parvis Geoffroy Manevy
Dossier n°2025-64 Adhésion à la compétence optionnelle IRVE Infrastucture de Recharge pour Véhicules Électriques
Dossier n°2025-65 Marché de prestation de service assainissement
Dossier n°2025-66 Rapport annuel sur la qualité et le prix du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) Année 2024