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Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

Prochain Conseil Municipal

Le mardi 2 avril prochain aura lieu le Conseil Municipal. Voici l'ordre du jour :

ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 2 avril 2024

Compte-rendu de la délégation de signature consentie au titre de l'article L 2122.22 du Code général des collectivités territoriales. 

2024-14 : Adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie CCFE. 
2024-15 : Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle. 
2024-16 : Vote des comptes de gestion 2023 Ville, eau, assainissement. 
2024-17 : Vote du compte administratif 2023 Ville. 
2024-18 : Vote du compte administratif 2023 eau. 
2024-19 : Vote du compte administratif 2023 assainissement. 
2024-20 : Affectation définitive du résultat 2023 Commune. 
2024-21 : Affectation définitive du résultat 2023 eau. 
2024-22 : Affectation définitive du résultat 2023 assainissement. 
2024-23 : Fiscalité directe locale. Vote des taux année 2024. 
2024-24 : Vote du budget primitif 2024 Ville. 
2024-25 : Vote du budget primitif 2024 eau. 
2024-26 : Vote du budget primitif 2024 assainissement. 
2024-27 : Opération de construction de 4 logements locatifs à Veauche rue du Onze Novembre. Garantie d'emprunt accordée à Bâtir et Loger. 
2024-28 : Mise à jour règlement budgétaire et financier de la Ville de Veauche. 
2024-29 : Modification du règlement intérieur du conseil municipal. 
2024-30 : 55 ans du jumelage Neu Isenburg. Exercice d'un mandat spécial et modalités de prise en charge. 
2024-31 : Congrès de l'ANDES. Exercice d'un mandat spécial et modalités de prise en charge. 
2024-32 : Demande de subvention exceptionnelle. Organisation du Grand prix cycliste de la Ville de Veauche par l'UCF 42.
2024-33 : Demande de subvention exceptionnelle. Dixième anniversaire de l'association tennis de table Veauche. 
2024-34 : Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques. 
2024-35 : Convention de mandat avec l'Agence de l'eau Loire-Bretagne relative à l'attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux publics d'assainissement collectif. 
2024-36 : Dénomination de voies : rue des Sablons, impasse Agate, impasse Jade, impasse Quartz, impasse Rubis, impasse Topaze. 
2024-37 : Convention entre la Ville de Veauche et la Communauté de communes de Forez-Est pour la mission d'instruction des autorisations de publicité extérieure, enseignes et pré-enseignes. 
2024-38 : Transfert de compétence en matière de PLU à la Communauté de communes de Forez-Est. 


Documents à télécharger :

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